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Marques déposées par la société SNC PEPINIERES TRAVERS
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T PEPINIERES TRAVERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

T PEPINIERES TRAVERS
SNC PEPINIERES TRAVERS, SNC

Numéro de dépôt :
99791369
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque T PEPINIERES TRAVERS

Déposée le 4 mai 1999 par la société SNC PEPINIERES TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T PEPINIERES TRAVERS »

Le déposant est la société SNC PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) RUE COUR CHARETTE - 45650 - SAINT JEAN LE BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 531 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) RUE COUR CHARETTE - 45650 - SAINT JEAN LE BLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T PEPINIERES TRAVERS est expirée depuis le 4 mai 2019.

SNC PEPINIERES TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes : LES MEILLEURES CLEMATITES


SNC PEPINIERES TRAVERS, SNC - RUE COUR CHARETTE - 45650 - SAINT JEAN LE BLANC - France - SIREN 775531163


PEPINIERES TRAVERS - RUE COUR CHARETTE - 45650 - SAINT JEAN LE BLANC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408912 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-06-02

- produits horticoles, forestiers, agricoles non préparés ni transformés - plantes et fleurs naturelles - fruits et légumes frais.